J.O. 102 du 3 mai 2005
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Arrêté du 14 avril 2005 portant promotion (inspection du travail)
NOR : SOCO0510758A
Par arrêté du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale en date du 14 avril 2005, M. Franck Morel, inspecteur du travail, affecté à l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, est promu au grade de directeur adjoint du travail à compter du 1er avril 2005.